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Virement de crédit n° 9
N°2025-090
Commune
Publié le 7 novembre 2025 à 09h06
2025_090_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_9
(151,07 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 8
N°2025-089
Commune
Publié le 4 novembre 2025 à 09h00
2025_089_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_8
(150,72 Ko, pdf)
Convention APP crèche Clothilde Chazelle
N°2025-088
Décisions-Commune
Publié le 4 novembre 2025 à 08h55
2025_088_DEC_CONVENTION_APP_CRECHE_CHAZELLE
(132,28 Ko, pdf)
CChazelle convention APP 2026
(207,50 Ko, pdf)
Marché CM Economist
N°2025-087
Commune
Publié le 4 novembre 2025 à 08h53
2025_087_DEC_MARCHE_ETANCHEITE_BATIMENTS_CM_ECONOMIST
(133,18 Ko, pdf)
Marché TP Bernard
N°2025-086
Commune
Publié le 4 novembre 2025 à 08h52
2025_086_DEC_MARCHE_TRAVAUX_TERRASSEMENT_ECLAIRAGE_LA_CHAPELLE
(134,22 Ko, pdf)
EMPLACEMENTS GIG GIC COMMUNE
N°58
Arrêtés-Commune
Publié le 27 octobre 2025 à 13h37 par POLICE MUNICIPALE
2025_58_ARR_EMPLACEMENTS_GIG_GIC_COMMUNE
(565,80 Ko, pdf)
Avenant convention tripartite partenariat section sportive scolaire rugby
N°2025-084
Commune
Publié le 23 octobre 2025 à 08h44
2025_084_DEC_AVENANT_CONVENTION_PARTENARIAT_RCAB_LYCEE
(131,29 Ko, pdf)
20250715_CONV_MAD_RCAB
(1,84 Mo, pdf)
Marché Tissot Paysages
N°2025-083
Commune
Publié le 23 octobre 2025 à 08h42
2025_083_DEC_MARCHE_TERRAIN_SYNTHETIQUE_CHAPELLE_TISSOT_PAYSAGE (1)
(132,98 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 7
N°2025-082
Publié le 17 octobre 2025 à 08h40
2025_082_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_7 (2)
(164,12 Ko, pdf)
Marché pôle cyclisme
N°2025-081
Commune
Publié le 10 octobre 2025 à 12h13
2025_081_DEC_MARCHE_POLE_CYCLISME_2025_2026
(132,05 Ko, pdf)
2025_081
(1,01 Mo, pdf)
Convention SEM subvention Théâtre du Parc
N°2025-080
Commune
Publié le 1 octobre 2025 à 12h00
2025_079_CONVENTION_SEM_SUBVENTION_THEATRE
(131,52 Ko, pdf)
2025_079_
(758,87 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025
N°PV-23.06.2025
Commune
Publié le 30 septembre 2025 à 17h15
20250623_PV_CM_ADOPTE
(1,09 Mo, pdf)
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