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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Budget Commune 2025 – Décision Modificative n°1
N°2025-075
Commune
Publié le 19 novembre 2025 à 11h20
2025_075_DELIB_ BUDGET_COMMUNE_2025_DM1
(189,50 Ko, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses »
N°2025-074
Commune
Publié le 19 novembre 2025 à 11h17
2025_074_DELIB_DOB_2026_GENDARMERIE_DES_TERRASSES
(171,13 Ko, pdf)
20251117_01_ROB_2026
(4,37 Mo, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Budget annexe « Parc des Forges »
N°2025-073
Commune
Publié le 19 novembre 2025 à 11h15
2025_073_DELIB_DOB_2026_PARC_DES_FORGES
(170,74 Ko, pdf)
20251117_01_ROB_2026
(4,37 Mo, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Budget principal
N°2025-072
Commune
Publié le 19 novembre 2025 à 11h12
2025_072_DELIB_DOB_2026_COMMUNE
(169,74 Ko, pdf)
20251117_01_ROB_2026
(4,37 Mo, pdf)
20251117_01_ROB_ANNEXE_VALORISATION_DONNEES_FINANCIERES
(1,96 Mo, pdf)
Marché Porte du Forez
N°2025-085
Commune
Publié le 14 novembre 2025 à 08h50
2025_085_DEC_MARCHE_BEST_WESTERN
(134,18 Ko, pdf)
Ester en justice
N°2025-097
Commune
Publié le 13 novembre 2025 à 09h23
2025_097_DEC_ESTER_EN_JUSTICE_RH_NEFSI
(130,40 Ko, pdf)
Convention Messidor Conseil et Formation
N°2025-096
Commune
Publié le 13 novembre 2025 à 09h21
2025_096_DEC_CONVENTION_FORMATION_MESSIDOR_CONSEIL_FORMATION
(130,80 Ko, pdf)
2025_096
(504,71 Ko, pdf)
Marché SAS SCABB
N°2025-095
Commune
Publié le 10 novembre 2025 à 09h19
2025_095_DEC_MARCHE_CONTRAT_SPONSORING_SCABB
(134,82 Ko, pdf)
Mise a disposition du centre de tir à la Ligue Régionale de tir du Lyonnais
N°2025-094
Commune
Publié le 7 novembre 2025 à 09h14
2025_094_DEC_MISE_A_DISPOSITION_CENTRE_DE_TIR_LIGUE_DU_LYONNAIS
(131,74 Ko, pdf)
2025_094_DEC_MISE_A_DISPOSITION_CENTRE_DE_TIR_LIGUE_DU_LYONNAIS
(461,45 Ko, pdf)
Demande de subvention DRAC création artistique 2026
N°2025-093
Commune
Publié le 7 novembre 2025 à 09h12
2025_093_DEC_SUBVENTION_DRAC_THEATRE_AIDE_PROJET_FONCTIONNEMENT
(132,35 Ko, pdf)
Demande de subvention Région dispositif d’aide aux lieux 2026
N°2025-092
Commune
Publié le 7 novembre 2025 à 09h09
2025_092_DEC_SUBVENTION_REGION_THEATRE_AIDE AUX_LIEUX (1)
(131,50 Ko, pdf)
Demande subvention DRAC aide à l’education artistique culturelle
N°2025-091
Commune
Publié le 7 novembre 2025 à 09h07
2025_091_DEC_SUBVENTION_DRAC_THEATRE
(131,71 Ko, pdf)
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