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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2025

  • N°LD-17.11.2025
  • Commune
  • Publié le 21 novembre 2025 à 10h23

Virement de crédit n° 10

  • N°2025-102
  • Commune
  • Publié le 21 novembre 2025 à 09h30

Régie d’avances Château de Bouthéon

  • N°2025-101
  • Commune
  • Publié le 20 novembre 2025 à 09h29

Marché société SMTP

  • N°2025-100
  • Commune
  • Publié le 20 novembre 2025 à 09h27

Marché achat véhicule société Lain Autosport

  • N°2025-099
  • Commune
  • Publié le 20 novembre 2025 à 09h26

Marché achat Roux Automobile

  • N°2025-098
  • Commune
  • Publié le 20 novembre 2025 à 09h24

Ouverture dominicale des commerces en 2026

  • N°2025-093
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 12h08

Conservatoire – Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour la reprographie d’extraits d’œuvres musicales imprimées

  • N°2025-092
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 12h07

Présentation du rapport de la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SPL Cap Métropole

  • N°2025-091
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 12h05

           

Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2025-2026

  • N°2025-090
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 12h01

Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat

  • N°2025-089
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 11h58

Rapport 2024 du service de l’assainissement de Saint-Etienne Métropole

  • N°2025-088
  • Commune
  • Publié le 19 novembre 2025 à 11h55