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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
CAP METROPOLE – Convention de Compte courant d’associé
N°2025-104
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h22
2025_104_DELIB_CAP_METROPOLE_COMPTE_COURANT_ASSOCIE
(174,91 Ko, pdf)
20251215-10-CAPMETROPOLE_CONV_COMPTE_COURANT_ASSOCIE
(124,42 Ko, pdf)
Cap Métropole – Convention d’avance financière n° 3 pour l’aménagement du Parc des Forges
N°2025-103
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h20
2025_103_DELIB_CAP_METROPOLE_AVANCE_FINANCIERE_3_FORGES
(172,56 Ko, pdf)
20251215-09-CAPMETROPOLE_CONV_AVANCE_FINANCIERE_N°3
(272,15 Ko, pdf)
20251215-09-CAPMETROPOLE_ANNEXE_BILAN
(317,95 Ko, pdf)
CAP METROPOLE – Approbation du rapport de fin de mandat d’étude et quitus
N°2025-102
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h14
2025_102_DELIB_CAP_METROPOLE_FIN_ETUDE_QUITUS
(180,60 Ko, pdf)
20251215-08-CAPMETROPOLE_MANDAT_ETUDE_QUITUS
(279,77 Ko, pdf)
20251215-08-CAPMETROPOLE_ANNEXE_ETAT_DEPENSES
(80,79 Ko, pdf)
Révision libre des attributions de compensation de la commune en fonctionnement et en investissement
N°2025-101
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h09
2025_101_DELIB_CLECT_REVISION_AC
(167,67 Ko, pdf)
Tarifs municipaux 2026
N°2025-100
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h07
2025_100_DELIB_TARIFS_2026
(305,44 Ko, pdf)
Taux d’imposition des taxes directes locales 2026
N°2025-099
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h04
2025_099_DELIB_TAUX_IMPOSITION_2026
(171,12 Ko, pdf)
Actualisation des autorisations de Programme et Crédits de Paiement
N°2025-098
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 16h00
2025_098_DELIB_ACTUALISATION_AP-CP
(167,06 Ko, pdf)
Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses » 2026
N°2025-097
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 15h58
2025_097_DELIB_BUDGET_GENDARMERIE_TERRASSES_2026
(177,45 Ko, pdf)
Budget annexe « Parc des Forges » 2026
N°2025-096
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 15h57
2025_096_DELIB_BUDGET_PARC_FORGES_2026
(178,62 Ko, pdf)
Budget primitif Commune 2026
N°2025-095
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 15h55
2025_095_DELIB_BUDGET_COMMUNE_2026
(175,30 Ko, pdf)
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
N°2025-094
Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 15h49
2025_094_DELIB_MOTION_AMF_LIBERTE_LOCALE
(163,82 Ko, pdf)
Arrêté règlementation détention et usage protoxyde d’azote à des fins récréatives
N°61
Arrêtés-Commune
Publié le 16 décembre 2025 à 13h56 par POLICE MUNICIPALE
99_AR-2025_61_ARR_REGLEMENTATION_DETENTION_USAGE_PROTOXYDE_AZOTE_A_DES_FINS_RECREATIVES
(162,13 Ko, pdf)
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