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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Marché Convergence utile sud Forez

  • N°2025-115
  • Commune
  • Publié le 24 décembre 2025 à 09h59

Marché Eurotherm

  • N°2025-114
  • Commune
  • Publié le 24 décembre 2025 à 09h58

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025

  • N°PV - 17.11.2025
  • Commune
  • Publié le 18 décembre 2025 à 14h47

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

  • N°LD-12.05.2025
  • Commune
  • Publié le 18 décembre 2025 à 08h34

Bail de chasse

  • N°2025-112
  • Commune
  • Publié le 17 décembre 2025 à 09h55

Convention 2026 Docteur Masson-Sagnol crèche

  • N°2025-111
  • Commune
  • Publié le 17 décembre 2025 à 09h52

Convention 2025 Docteur Masson-Sagnol crèche

  • N°205-110
  • Commune
  • Publié le 17 décembre 2025 à 09h48

Convention EPE formation crèche

  • N°2025-113
  • Commune
  • Publié le 17 décembre 2025 à 09h45

Projet d’établissement du conservatoire François Mazoyer 2026-2031

  • N°2025-108
  • Commune
  • Publié le 16 décembre 2025 à 16h36

Sectorisation des écoles publiques dès la rentrée scolaire 2026-2027 -Actualisation

  • N°2025-107
  • Commune
  • Publié le 16 décembre 2025 à 16h34

Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la transformation du 1er étage de l’Espace Numérique Public

  • N°2025-106
  • Commune
  • Publié le 16 décembre 2025 à 16h26

  

Recensement de la population annuel – Création d’emplois d’agents recenseurs et désignation des coordonnateurs communaux

  • N°2025-105
  • Commune
  • Publié le 16 décembre 2025 à 16h24