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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Cession de la résidence Marcel Sicre au profit de la FINANCIERE PONCET

  • N°2023-48
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 11h12

Modification du tableau des effectifs

  • N°2023-46
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 11h05

FIPDR 2023 – Convention d’attribution de subvention pour le développement de la vidéoprotection sur le territoire communal

  • N°2023-45
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 11h04

Convention d’offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras

  • N°2023-44
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 11h00

Versement de fonds de concours de voiries à SEM

  • N°2023-43
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 10h57

Mandat spécial pour le déplacement d’un élu

  • N°2023-42
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 10h55

Désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire

  • N°2023-41
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 10h54

Constitution d’une commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres

  • N°2023-40
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 10h52

Election des membres de la commission de délégation de service public

  • N°2023-39
  • Commune
  • Publié le 29 juin 2023 à 10h49

Mise à disposition Les Restaurants du Coeur

  • N°2023-054
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2023 à 11h50