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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Cession de la résidence Marcel Sicre au profit de la FINANCIERE PONCET
N°2023-48
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h12
2023-48- Cession de la résidence Marcel SICRE au profit de la Financière Poncet
(119,52 Ko, pdf)
NOVIM : approbation du CRACL 2022 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
N°2023-47
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h09
2023-47- NOVIM - Approbation du CRACL 2022 de la Zac des Terrasses d'Andrézieux
(129,12 Ko, pdf)
09 CRACL des Terrasses au 31.12.2022
(547,51 Ko, pdf)
09-CRACL -Tableau financier
(195,77 Ko, pdf)
Modification du tableau des effectifs
N°2023-46
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h05
2023-46- Modification du tableau des effectifs
(154,86 Ko, pdf)
FIPDR 2023 – Convention d’attribution de subvention pour le développement de la vidéoprotection sur le territoire communal
N°2023-45
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h04
2023-45- FIPDR 2023 - Convention de subvention pour le développement de la vidéo protection
(136,47 Ko, pdf)
07-PREF - Convention pour versement subvention pour la vidéoprotection
(323,22 Ko, pdf)
Convention d’offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras
N°2023-44
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h00
2023-44- Convention d'offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras
(127,25 Ko, pdf)
06-Convention offre de concours pour rénovation Stade Baudras-SEM
(390,44 Ko, pdf)
Versement de fonds de concours de voiries à SEM
N°2023-43
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h57
2023-43 - Versement de fonds de concours de voiries à SEM
(130,62 Ko, pdf)
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
N°2023-42
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h55
2023-42- Mandat spécial pour le déplacement d'un élu
(131,64 Ko, pdf)
Désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire
N°2023-41
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h54
2023-41- Référent déontologue des élus et adhésion mission assistance du CDG42
(123,61 Ko, pdf)
03-CONVENTION CDG42 - référent déontologue élu
(268,00 Ko, pdf)
03- CONVENTION CDG42 - référent déontologue élu - annexe charte des élus
(230,03 Ko, pdf)
Constitution d’une commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
N°2023-40
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h52
2023-40-Constitution d'une CCSPL et désignation des membres
(141,65 Ko, pdf)
Election des membres de la commission de délégation de service public
N°2023-39
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h49
2023-39-Election des membres de la commission de DSP
(127,26 Ko, pdf)
Mise à disposition Le Secours Populaire Français
N°2023-055
Publié le 26 juin 2023 à 11h52
2023-055 Mise à disposition Secours populaire
(90,27 Ko, pdf)
Secours populaire_Convention mise à dispo 01042023-31032035
(141,60 Ko, docx)
Mise à disposition Les Restaurants du Coeur
N°2023-054
Commune
Publié le 26 juin 2023 à 11h50
2023-054 Mise à disposition resto du coeur
(90,84 Ko, pdf)
Resto du coeur_Convention mise à dispo 01042023-31032035
(141,27 Ko, docx)
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