Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien
Convention de mise à disposition du Palais des Sports au profit de l’ABLS et de l’union SCABB
Remboursement concession M. Gimenez cimetière de Bouthéon
Modification de la sous régie de recettes Espace Numérique Public
Modification régie de recettes marchés forains et fourrière animale
Modification de la régie de recettes CASA
ARRETE CHIENS MORDEURS ABATTE ROCCO
Convention de mise à disposition du Pétanqudrome
Marché impression supports de communication
Convention de mise à disposition d’une amende au profit du CNFPT
Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du développement de l’enseignement artistique dans la Loire, pour le Conservatoire François Mazoyer
Sollicitation d’une subvention auprès de la CAF au titre du Fonds de Modernisation des EAJE
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
