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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Délégation Officier d’Etat Civil Mme Costechareyre

  • N°2026-020
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h32

Délégation Officier d’Etat Civil Mme Barkaoui

  • N°019
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h31

Délégation Officier d’Etat Civil Mme Arthaud

  • N°018
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h14

Délégation de fonction Officier d’Etat Civil Mme Eliane Simon

  • N°017
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h13

Arrêté de délégation au portail REU

  • N°016
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h11

Délégation responsable urbanisme

  • N°014
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 11h00

Délégation DGS

  • N°013
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 10h58

Délégation pour dépôt de plainte

  • N°012
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 10h57

Délégation de fonctions et de signature aux adjoints et conseillers municipaux

  • N°011
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 10h53

Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2026

  • N°PV - 2.02.2026
  • Commune
  • Publié le 24 mars 2026 à 08h45

Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

  • N°2026-017
  • Commune
  • Publié le 23 mars 2026 à 17h30

Fixation du nombre d’adjoints

  • N°2026-016
  • Commune
  • Publié le 23 mars 2026 à 13h44