Convention de partenariat relative à la réalisation d’un test de caractérisation de déchets sur un dépôt illégal localisé sur la ZAC des Volons à Andrézieux-Bouthéon
Enedis : Convention de servitude rue de la Chaux
Enedis : Convention de servitude rue Beauregard
Travaux d’extension IGC Télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour des travaux à l’Envol Stadium
Echange de terrains avec l’Association Cultuelle des Musulmans d’Andrézieux-Bouthéon (ACMA)
Convention relative à la vidéo protection urbaine et au déport d’images avec la Préfecture de la Loire et le Groupement de Gendarmerie de la Loire
Convention cadre de prestation de services relative à la mise en œuvre d’animations sportives ou culturelles durant la pause méridienne
Convention partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire avec le Département
FFRandonnée Loire – Convention d’autorisation de passage de balisage et d’entretien
CDG42 – Participation de la Collectivité pour les risques « Prévoyance »