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Convention de raccordement électrique sur le réseau d’éclairage public avec Deux Fleuves Loire Habitat

  • N°2024-56
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h45

Convention d’offre de concours de Deux Fleuves Loire Habitat pour la création d’un Espace France Services et la relocalisation du bureau de Poste communale et la salle de réunion du Carrefour des habitants

  • N°2024-54
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h41

NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie » Prêt relais

  • N°2024-53
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h38

Délégation de fonctions Adjointe P. Dumazet

  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h35

Convention de mandat relative à la gestion et à l’encaissement des recettes au Centre de tir avec la Ligue de tir du Lyonnais

  • N°2024-50
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h32

Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association CABAREV’

  • N°2024-49
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h31

Adoption de tarifs complémentaires 2024

  • N°2024-48
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h30

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2025

  • N°2024-47
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h28

Délégation de fonctions Adjoint Pierre-Julien Marret

  • N°22
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h27

Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations

  • N°2024-46
  • Commune
  • Publié le 25 juin 2024 à 16h27