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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Mise à disposition SCABB – F4 Ecole Louis Pasteur
N°2024-036
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h37
2024-036 Mise à disposition SCABB F4 Pasteur
(91,50 Ko, pdf)
Mise à disposition SCABB – F3 Ecole Arthur Rimbaud
N°2024-035
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h24
2024-035 Mise à disposition SCABB F3 école Rimbaud
(92,10 Ko, pdf)
Mise à disposition SCABB – F3 Ecole Louise Pasteur
N°2024-034
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h22
2024-034 Mise à disposition SCABB F3 école Pasteur
(91,27 Ko, pdf)
Mise a disposition SCABB F3 Ecole Paul Eluard
N°2024-033
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h20
2024-033 Mise à disposition SCABB F3 école Eluard
(91,76 Ko, pdf)
Convention Utile Sud Forez
N°2024-032
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h14
2024-032 Mise à disposition Utile
(92,72 Ko, pdf)
Mise à disposition Inspection Académique
N°2024-031
Commune
Publié le 18 juin 2024 à 14h03
2024-031 Mise à disposition Inspection Académique
(92,09 Ko, pdf)
Délégation de fonctions conseiller municipal délégué Cyrille Chapot
N°14
Arrêtés-Commune
Publié le 14 juin 2024 à 14h54
2024-14 Arrêté de délégation Conseiller Municipal Délégué C. Chapot
(86,69 Ko, pdf)
Délégation de fonction adjointe C. Montagnon
N°15
Arrêtés-Commune
Publié le 13 juin 2024 à 14h56
2024-15 Arrêté de délégation C. Montagnon tamponné
(94,40 Ko, pdf)
Sollicitation subvention CFPPA
N°2024-30
Commune
Publié le 13 juin 2024 à 13h53
2024-030 Convention subvention Département prévention perte d'autonomie des personnes agées
(90,56 Ko, pdf)
Abrogation arrêté de déport Marc Monteux
N°13
Arrêtés-Commune
Publié le 11 juin 2024 à 14h52
2024-13 Abrogation déport M. Monteux tamponné
(86,87 Ko, pdf)
Abrogation délégation de fonction adjoint Cyrille Chapot
N°12
Arrêtés-Commune
Publié le 11 juin 2024 à 14h48
2024-12 Arrêté retrait délégation C Chapot tamponné
(86,04 Ko, pdf)
Marché entretien terrains sportifs Société Tissot
N°2024-029
Commune
Publié le 28 mai 2024 à 13h51
2024-029 Marché de l'entretien des terrains sportifs Société Tissot
(92,60 Ko, pdf)
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