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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Marché réfection étanchéité bâtiments communaux Société CM Economiste

  • N°2024-028
  • Commune
  • Publié le 28 mai 2024 à 13h47

Convention BB.com-unique

  • N°2024-026
  • Commune
  • Publié le 24 mai 2024 à 12h20

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024

  • N°PV - 25.03.2024
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h50

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2024

  • N°LD-06.05.2024
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h44

Demande d’attribution de l’appellation Scène conventionnée d’intérêt national, mention Art & Création, pour la danse et les arts du mouvement du Théâtre du Parc, auprès du Ministère de la culture et de la communication – DRAC Auvergne-Rhône-Alpes

  • N°2024-42
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h39

Chantiers éducatifs 2024

  • N°2024-40
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h35

SEM – Convention de groupement et coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés diffus

  • N°2024-39
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h33

Modification de l’adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par le Centre de Gestion de la Loire

  • N°2024-38
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h30

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2023

  • N°2024-37
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h26

Budget Parc des Forges – Budget supplémentaire 2024

  • N°2024-36
  • Commune
  • Publié le 7 mai 2024 à 16h25