Commune - Ville d'Andrézieux-Bouthéon

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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Marché relocalisation agence postale Carrefour des habitants Société AA Gautier

N°2024-022
Commune
Publié le 30 avril 2024 à 10h23

2024-022 Marché maitrise d'œuvre agence postale société AA Gautier (93,36 Ko, pdf)

Arrêté rue Claudius Juquel

N°11
Arrêtés-Commune
Publié le 15 avril 2024 à 16h40 par POLICE MUNICIPALE

ARRETE RUE C JUQUEL (615,48 Ko, pdf)

Règlementation circulation rue Claudius Juquel

Marché travaux d’arrachage manuel et mécanique de plantes invasives

N°2024-021
Commune
Publié le 12 avril 2024 à 11h39

2024-021 Marché travaux d'arrachage manuel et mécanique de plantes invasives (100,18 Ko, pdf)

Mise à disposition bureau Ecole des Parents et des Educateurs

N°2024-020
Commune
Publié le 12 avril 2024 à 11h37

2024-020 Mise à disposition ecole des parents et des éducateurs (90,70 Ko, pdf)

Règlementation regroupement et consommation alcool esplanade des Paturaux et abords

N°10
Arrêtés-Commune
Publié le 3 avril 2024 à 09h16 par Police Municipale

ARRETE 10 (637,33 Ko, pdf)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2024

N°LD - CM 25.03.2024
Commune
Publié le 29 mars 2024 à 14h37

Liste des délibérations du CM du 25.03.2024 (500,96 Ko, pdf)

Ester en justice Centre de tir Cabinet Arguillat

N°2024-019
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 12h04

2024-019 Ester en justice centre de tir ARGUILLAT (95,90 Ko, pdf)

Procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2024

N°PV - 05.02.2024
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 11h42

Procès Verbal du CM du 5.02.2024 approuvé (881,38 Ko, pdf)

SIEL-TE LOIRE – Installation de systèmes de télégestion sur l’Espace Camus

N°2024-26
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 11h38

2024-26- SIEL-TE LOIRE -Installation de systèmes de télégestion sur l'Espace Camus (119,24 Ko, pdf)

Cession d’un tènement situé rue Pierre Lucien Buisson à la SARL FINANCIERE PONCET

N°2024-25
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 11h36

2024-25- Cession d'un tènement situé rue Pierre Lucien Buisson à la SARL FINANCIERE PONCET (120,79 Ko, pdf)

Programmation 2024 du contrat de ville

N°2024-24
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 11h34

2024-24- Programmation 2024 du contrat de ville (132,44 Ko, pdf)

Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le Syndicat Mixte des Trois Ponts

N°2024-23
Commune
Publié le 28 mars 2024 à 11h30