Commune 1230 résultats

REGLEMENTATION STATIONNEMENT RUE DORINE BOURNETON ABORDS STADE

• N°02
• Arrêtés-Commune
• Publié le 19 février 2024 à 11h43 par POLICE MUNICIPALE

ARRETE INTERDISANT LES RASSEMBLEMENTS RUE C VOISIN RUE J ORIOL ET RUE D L AEROPORT

• N°03
• Arrêtés-Commune
• Publié le 19 février 2024 à 11h35 par POLICE MUNICIPALE

• ARRETE INTERDICTION RASSEMBLEMENTS(1) (549,86 Ko, pdf)

Dérogation scolaire – AB délibération convention de réciprocité avec les communes.

• Décisions-Commune
• Publié le 13 février 2024 à 11h28 par Service scolaire-périscolaire

• 2022-63-Dérogations scolaires - AB Délibération convention de réciprocité avec les communes (145,05 Ko, pdf)

Vente de ferraille Société Purfer

• N°2024-003
• Commune
• Publié le 8 février 2024 à 14h58

• 2024-003 Vente de ferraille février 2024 (90,79 Ko, pdf)

Vente de ferraille février 2024

• N°2024-003
• Commune
• Publié le 8 février 2024 à 11h42

• 2024-003 Vente de ferraille février 2024 (90,79 Ko, pdf)

Procès verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

• N°PV - 18.12.2023
• Commune
• Publié le 8 février 2024 à 09h52

• Procès Verbal du CM du 18.12.2023 approuvé (1,14 Mo, pdf)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 février 2024

• N°LD-05.02.2024
• Commune
• Publié le 8 février 2024 à 09h49

• Liste des délibérations du CM du 5.02.2024 (726,57 Ko, pdf)

Charte d’engagement de prise en compte de la biodiversité proposée par SEM

• N°2024-16
• Commune
• Publié le 6 février 2024 à 17h19

• 2024-16- Charte d'engagement de prise en compte de la biodiversité proposée par SEM (142,77 Ko, pdf)
• 15 - SEM - Charte d'engagement de prise en compte de la biodiversité (14,85 Mo, pdf)

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO –   Adhésion au groupement de Saint-Etienne Métropole

• N°2024-15
• Commune
• Publié le 6 février 2024 à 17h16

• 2024-15- Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO - Groupement SEM (123,88 Ko, pdf)
• 14 - Citeo - Convention_Lutte_contre_les_dechets_abandonnes (651,00 Ko, pdf)

Cession de deux bâtiments situés rue de la Fabrique à M. Sylvain ROME

• N°2024-14
• Commune
• Publié le 6 février 2024 à 17h14

• 2024-14- Cession de deux batiments situés rue de la Fabrique à M. ROME (125,43 Ko, pdf)

Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation d’un Espace France Services

• N°2024-13
• Commune
• Publié le 6 février 2024 à 17h12

• 2024-13- Demande d'autorisation d'urbanisme pour réalisation d'un Espace France Services (118,97 Ko, pdf)

Enedis – Convention de servitude rue Lamartine

• N°2024-12
• Commune
• Publié le 6 février 2024 à 17h10

• 2024-12- Enedis - Convention de servitude rue Lamartine (117,22 Ko, pdf)
• 11 - Convention de servitude ENEDIS rue Lamartine (1,48 Mo, pdf)