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Vente de ferraille janvier 2024

  • N°2024-001
  • Commune
  • Publié le 29 janvier 2024 à 11h31

Procès Verbal du Conseil Municipal du 20.11.2023

  • N°PV - 20.11.2023
  • Procès-Verbaux du Conseil Municipal
  • Publié le 15 janvier 2024 à 16h28

Arrêté 48 modification règlementation place du Forez

  • N°48
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 26 décembre 2023 à 13h34 par Police Municipale

Mise à disposition centre de tir formation personnel administrations publiques et entreprises privées

  • N°2023-107
  • Commune
  • Publié le 21 décembre 2023 à 16h56

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

  • N°LD-18.12.2023
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h39

Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune au cours des exercices 2018 et suivants

  • N°2023-112
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h34

Golf des bords de Loire – Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public (DSP)

  • N°2023-111
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h21

Acquisition du droit au bail du commerce « BIMA MARKET » auprès de M. AS’RI

  • N°2023-110
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h20

Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS LOGINVEST pour l’agrandissement d’un entrepôt de stockage Avis du Conseil Municipal

  • N°2023-109
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h18

Convention d’objectifs et de financement du centre social Le Nelumbo 2024-2026 avec la CAF et le Département de la Loire

  • N°2023-108
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h16

Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

  • N°2023-107
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h13

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

  • N°2023-106
  • Commune
  • Publié le 20 décembre 2023 à 11h12