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Retrouvez les anciennes
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Tarifs municipaux 2024
N°2023-105
Commune
Publié le 20 décembre 2023 à 11h11
2023-105-Tarifs municipaux 2024
(275,60 Ko, pdf)
Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
N°2023-104
Commune
Publié le 20 décembre 2023 à 11h09
2023-104-Taux d'imposition des taxes directes locales 2024
(121,00 Ko, pdf)
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
N°2023-103
Commune
Publié le 20 décembre 2023 à 11h08
2023-103-Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
(119,38 Ko, pdf)
Budget annexe « Parc des Forges » 2024
N°2023-102
Commune
Publié le 20 décembre 2023 à 11h06
2023-102-Budget annexe Parc des Forges 2024
(129,10 Ko, pdf)
Budget primitif Commune 2024
N°2023-101
Commune
Publié le 20 décembre 2023 à 11h04
2023-101-Budget primitif Commune 2024
(127,80 Ko, pdf)
Marché remplacement aérothermes Salle des Fêtes des Bullieux Entreprise CST Marques
N°2023-106
Commune
Publié le 14 décembre 2023 à 17h23
2023-106 Marché remplacement aérothermes Salle des Fêtes des Bullieux Entreprise CST Marques
(92,71 Ko, pdf)
Marché création box de stockage à la Fabrique Entreprise ACTM
N°2023-105
Commune
Publié le 14 décembre 2023 à 17h21
2023-105 Marché création box de stockage à la Fabrique Entreprise ACTM
(92,64 Ko, pdf)
Marché création d’une chambre froide à PréGrand Entreprise Salman Réfrigération
N°2023-104
Commune
Publié le 14 décembre 2023 à 17h17
2023-104 Marché création d'une chambre froide à PréGrand Entreprise Salman Réfrigération
(92,58 Ko, pdf)
Demande subvention région aide aux lieux 2024
N°2023-103
Commune
Publié le 13 décembre 2023 à 17h13
2023-103 Subvention TDP région aide aux lieux 2024
(100,95 Ko, pdf)
Mise à disposition d’un bureau du CCAS au profit de la CAF
N°2023-101
Commune
Publié le 7 décembre 2023 à 10h13
2023-101 Mise à disposition CCAS CAF
(92,92 Ko, pdf)
Mise à disposition d’un bureau au Nelumbo au profit de la CAF
N°2023-100
Commune
Publié le 7 décembre 2023 à 10h11
2023-100 Mise à disposition Nelumbo CAF
(92,81 Ko, pdf)
Mise à disposition Centre de tir au profit du centre pénitentiaire de Saint-Etienne
N°2023-099
Commune
Publié le 7 décembre 2023 à 09h53
2023-099 Mise à disposition centre de tir centre pénitentiaire de St-Etienne
(90,99 Ko, pdf)
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