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Retrouvez les anciennes
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en cliquant sur ce lien
Modification du tableau des effectifs
N°2023-94
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h47
2023-94- Modification du tableau des effectifs
(125,20 Ko, pdf)
Cession d’une licence IV au profit de la Société TERRAPADEL
N°2023-93
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h45
2023-93- Cession d'une licence IV au profit de la Société TERRAPADEL
(119,92 Ko, pdf)
SPL CAP METROPOLE – Traité de concession d’aménagement du Parc des Forges
N°2023-92
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h44
2023-92- SPL CAP METROPOLE - Traité de concession d'aménagement du Parc des Forges
(127,14 Ko, pdf)
10-CAP METROPOLE - Traite de Concession- Parc des Forges
(751,48 Ko, pdf)
10-Annexe 1 - Bilan financier prévisionnel
(314,88 Ko, pdf)
10-Annexe 4 - Périmètre du projet
(242,83 Ko, pdf)
Protocole d’accord transactionnel entre EPORA, la société Thomas Sograma, la SCI Les Hameaux et la Ville d’Andrézieux-Bouthéon
N°2023-91
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h39
2023-91- Protocole d'accord transactionnel entre EPORA, Thomas Sograma , la SCI Les Hameaux
(139,45 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec l’espace socioculturel le Nelumbo
N°2023-90
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h36
2023-90- Avenant 2024 à la convention financière avec le NELUMBO
(125,40 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec le Tennis Club
N°2023-89
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h33
2023-89 - Avenant 2024 à la convention financière avec le Tennis Club
(125,23 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec le Rugby Club Andrézieux-Bouthéon (RCAB)
N°2023-88
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h32
2023-88 - Avenant 2024 à la convention financière avec le RCAB
(126,02 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
N°2023-87
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h28
2023-87 - Avenant 2024 à la convention financière avec le FAC ATHLETISME
(125,63 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec la SAS Andrézieux-Bouthéon Football Club (ABFC)
N°2023-85
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h22
2023-85 - Avenant 2024 à la convention financière avec l'ABFC SAS
(126,23 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec l’Association Andrézieux-Bouthéon Football Club (ABFC)
N°2023-86
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h20
2023-86 - Avenant 2024 à la convention financière avec l'ABFC Association
(127,02 Ko, pdf)
Avenant 2024 à la convention financière avec l’association Andrézieux-Bouthéon Loire Sud Basket (ABLS)
N°2023-84
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h17
2023-84 - Avenant 2024 à la convention financière avec l'ABLS
(127,22 Ko, pdf)
Subventions allouées pour l’année 2024
N°2023-83
Commune
Publié le 23 novembre 2023 à 14h14
2023-83 - Subventions allouées pour l'année 2024
(166,72 Ko, pdf)
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