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Fonds Héritage France 2023 – Contrat de soutien financier entre SEM et le GIP France 2023 pour le projet de rénovation du stade Roger Baudras
N°2023-74
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h32
2023-74 - Soutien financier entre SEM et le GIP France 2023 pour rénovation du stade Baudras
(119,21 Ko, pdf)
09 - Convention de reversement SEM AB_Fonds héritage stade Baudras
(615,85 Ko, pdf)
Convention relative au plan Le numérique à l’école pour 2023-2027 avec SEM
N°2023-73
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h30
2023-73 - Convention relative au plan Le numérique à l'école pour 2023-2027 avec SEM
(125,19 Ko, pdf)
08 - Convention plan numérique à l'école 2023-2027
(301,92 Ko, pdf)
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2023-2024
N°2023-72
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h26
2023-72 - Avenant à la convention avec l'école privée Jeannne d'Arc pour 2023-2024
(126,03 Ko, pdf)
07 - Avenant convention école privée Jeanne d'Arc 2023-2024
(113,00 Ko, pdf)
Révision du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDLSID)
N°2023-71
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h23
2023-71 - Révision du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social
(125,41 Ko, pdf)
06 - Plan partenarial de gestion Logement social Révision 2023
(9,59 Mo, pdf)
Eglise de Bouthéon – Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme
N°2023-70
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h20
2023-70 - Eglise de Bouthéon - Autorisation de signer une autorisation d'urbanisme
(127,20 Ko, pdf)
Convention financière avec l’Association Andrézieux-Bouthéon Football Club – précisions
N°2023-69
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h18
2023-69 - Convention financière avec l'Association ABFC - précisions
(119,12 Ko, pdf)
Convention financière avec la SAS Andrézieux-Bouthéon Football Club – précisions
N°2023-68
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h16
2023-68 - Convention financière avec la SAS ABFC - précisions
(119,09 Ko, pdf)
Contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires pour 2024-2027 proposé par le CDG42
N°2023-67
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h11
2023-67 - Contrat d'assurance groupe garantissant les risques statutaires 2024-2027 - CDG42
(125,25 Ko, pdf)
03 - CDG42 convention risques statutaires 2024-2027
(290,15 Ko, pdf)
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel avec l’UGAP
N°2023-66
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 15h07
2023-66 - Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé de gaz naturel avec l'UGAP
(117,65 Ko, pdf)
02 - UGAP - Convention pour la fourniture de gaz
(1,12 Mo, pdf)
Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire en faveur du Maroc au profit de l’ONG Pompiers Humanitaires Français
N°2023-65
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 14h53
2023-65 - Attribution d'une aide en faveur du Maroc aux Pompiers Humanitaires Français
(118,69 Ko, pdf)
Vente de ferraille octobre 2023
N°2023-085
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 10h21
2023-085 Vente de ferraille octobre 2023
(89,83 Ko, pdf)
Marché maintenance chauffage bâtiments communaux
N°2023-084
Commune
Publié le 10 octobre 2023 à 10h20
2023-084 Marché maintenance chauffage bâtiments communaux
(92,49 Ko, pdf)
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