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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Liste des délibération du Conseil Municipal du 4.09.2023

  • N°LD-04.09.2023
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h36

Convention d’entrainement aux techniques d’intervention pour le maniement de bâton et de générateurs d’aérosols incapacitant ou lacrymogènes (GAIL)                                   

  • N°2023-64
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h32

           

Convention relative à la mise en place d’une fourrière animale

  • N°2023-63
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h29

CAP METROPOLE : rapport annuel des mandataires pour l’exercice 2022

  • N°2023-62
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h27

NOVIM : rapport de gestion pour l’exercice 2022

  • N°2023-61
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h22

Recensement de la population : recrutement d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs                                  

  • N°2023-60
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h19

           

Principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants

  • N°2023-59
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h17

Modification du tableau des effectifs

  • N°2023-58
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h12

Ouverture d’un compte à terme

  • N°2023-57
  • Commune
  • Publié le 5 septembre 2023 à 16h09

Convention avec le Pole Cyclisme pour des interventions dans les écoles

  • N°2023-076
  • Commune
  • Publié le 24 août 2023 à 16h34

Marché relatif aux travaux d’agrandissement et d’amélioration du groupe scolaire Victor Hugo

  • N°2023-075
  • Commune
  • Publié le 24 août 2023 à 16h30

Mise à disposition maison pré grand ABLS

  • N°2023-074
  • Commune
  • Publié le 10 août 2023 à 11h34