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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Arrêté municipal

  • N°799
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 17 octobre 2022 à 12h02

1 rue Jean Vende

Demande de subvention Région aire de jeux Hôtel de Ville

  • N°2022-134
  • Commune
  • Publié le 14 octobre 2022 à 14h36

Convention équipe australienne de rugby

  • N°2022-133
  • Commune
  • Publié le 14 octobre 2022 à 14h33

Convention de prêt maitrise de la Loire

  • N°2022-132
  • Commune
  • Publié le 14 octobre 2022 à 14h18

Arrêté municipal

  • N°760
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 13 octobre 2022 à 10h13

rue Charles de Gaulle

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5.09.2022

  • N°CM-05-09-2022
  • Commune
  • Publié le 12 octobre 2022 à 09h44

Liste des délibérations du CM du 10.10.2022

  • N°CM-10-10-2022
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h52

Enquête publique relative à une demande de la société HEF M&S Services – Avis du Conseil Municipal

  • N°2022-90
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h45

CAP METROPOLE – Rapport de gestion 2021

  • N°2022-89
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h43

NOVIM – Rapport de gestion 2021

  • N°2022-88
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h38

Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2022-2023

  • N°2022-87
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h25

Modification du tableau des effectifs

  • N°2022-86
  • Commune
  • Publié le 11 octobre 2022 à 15h18