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Retrouvez les anciennes
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en cliquant sur ce lien
Avenant n° 3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
N°2022-85
Commune
Publié le 11 octobre 2022 à 15h11
2022-85 - Avenant n° 3 à la convention locale d'utilisation de l'abattement de la TFPB
(122,75 Ko, pdf)
projet d'avenant n° 3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement TFPB
(147,54 Ko, pdf)
Renouvellement de la convention entre la ville et le CCAS
N°2022-18
CCAS
Publié le 11 octobre 2022 à 09h52 par CCAS
Renouvellement de la convention entre la ville et le CCAS
(71,84 Ko, pdf)
Fixation des règles d’amortissements et validation de la fongibilité des crédits – M57
N°2022-17
CCAS
Publié le 11 octobre 2022 à 09h51 par CCAS
Fixation des règles d'amortissements de la comptabilité M57
(191,57 Ko, pdf)
Approbation du règlement budgétaire et financier de la nomenclature M57
N°2022-16
CCAS
Publié le 11 octobre 2022 à 09h49 par CCAS
Approbation d'un règlement budgétaire et financier de la comptabilité M57
(47,45 Ko, pdf)
Adoption du passage à la nomenclature comptable M57
N°2022-15
CCAS
Publié le 11 octobre 2022 à 09h47 par ccas
Adoption du passage à la momenclature comptable M57
(67,10 Ko, pdf)
Liste des délibérations examinées lors du CA du 27 septembre 2022
CCAS
Publié le 11 octobre 2022 à 09h39 par CCAS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU CA DU 27 SEPTEMBRE 2022
(33,70 Ko, pdf)
Contrat de cession Récréative association
N°2022-131
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h42
2022-131 Contrat de cession Récréative asociation
(92,21 Ko, pdf)
Marché toitures Sociétés Cecoia et Asten
N°2022-130
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h34
2022-130 Marché entretien et maintenance toitures CECOIA ASTEN
(101,10 Ko, pdf)
Marché fusibles et horloges salle des fêtes de Bouthéon Société Neel Fraisse
N°2022-129
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h25
2022-129 Marché fusibles horloge salle des fêtes de Bouthéon Neel Fraisses
(86,00 Ko, pdf)
Marché sol sportif salle des fêtes de Bouthéon Société Solexpert
N°2022-128
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h23
2022-128 Marché parquet sol salle des fêtes de Bouthéon Solexpert
(86,07 Ko, pdf)
Marché menuiserie serrurerie salle des fêtes de Bouthéon Société B Alu
N°2022-127
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h20
2022-127 Marché vitrage salle des fêtes de Bouthéon B Alu
(85,83 Ko, pdf)
Marché création aire de jeux parc de l’Hôtel de Ville Société Kompan
N°2022-126
Commune
Publié le 10 octobre 2022 à 10h18
2022-126 Marché aire de jeux parc Hôtel de Ville Société Kompan
(94,48 Ko, pdf)
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