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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Avenant 2023 à la convention financière avec le Tennis Club
N°2022-100
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h09
2022-100- Avenant 2023 à la convention financière avec le Tennis club
(117,24 Ko, pdf)
Avenant 2023 à la convention financière avec le Rugby Club Andrézieux-Bouthéon
N°2022-99
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h07
2022-99- Avenant 2023 à la convention financière avec le RCAB
(119,07 Ko, pdf)
Avenant 2023 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
N°2022-98
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h04
2022-98- Avenant 2023 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
(118,08 Ko, pdf)
Avenant à la convention financière avec l’Association Andrézieux-Bouthéon Football Club
N°2022-97
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h02
2022-97- Avenant 2023 à la convention financière avec l'ABFC Association
(119,27 Ko, pdf)
Avenant à la convention financière avec la SAS Andrézieux-Bouthéon Football Club
N°2022-96
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h54
2022-96- Avenant 2023 à la convention financière avec l'ABFC SAS
(118,72 Ko, pdf)
Avenant 2023 à la convention financière avec l’Association Andrézieux-Bouthéon Loire Sud Basket
N°2022-95
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h51
2022-95- Avenant 2023 à la convention financière avec l'ABLS
(118,77 Ko, pdf)
Avenant type pour subvention 2023
(184,84 Ko, pdf)
Subventions allouées pour 2023
N°2022-94
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h47
2022-94- Subventions allouées pour l'année 2023
(170,45 Ko, pdf)
Débat d’orientations budgétaires 2023 – budget annexe « Parc des Forges »
N°2022-93
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h37
2022-93- Débat d'orientations budgétaires 2023 - budget Parc des Forges
(117,14 Ko, pdf)
ROB 2023
(31,71 Mo, pdf)
Débat d’orientations budgétaires 2023 – budget principal
N°2022-92
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h16
2022-92- Débat d'orientations budgétaires 2023 - budget principal
(116,06 Ko, pdf)
ROB 2023
(31,71 Mo, pdf)
ROB 2023 annexe1 Valorisation donnees financieres
(155,45 Ko, pdf)
ROB 2023 annexe 2 Plan actions sobriété
(1,23 Mo, pdf)
Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la Commune
N°2022-91
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 15h09
2022-91 - Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière
(143,28 Ko, pdf)
Convention de partenariat pratique rugby lycées
N°2022-144
Commune
Publié le 22 novembre 2022 à 15h35
2022-144 Convention de partenariat pratique rugby lycées
(88,42 Ko, pdf)
Marché création tribune Envol Stadium cabinet Ruffel Favier
N°2022-147
Commune
Publié le 22 novembre 2022 à 15h07
2022-147 Marché création tribune Envol Stadium cabinet Ruffel Favier
(91,04 Ko, pdf)
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