Indemnités des Elus – Détermination de l’enveloppe indemnitaire globale de base hors majoration
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 88 – Indemnités des Elus – Enveloppe indemnitaire globale de base hors majoration
Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Tennis club
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 99 – Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Tennis club
SEM – Versement de fonds de concours de voiries
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 110 – SEM – Versement de fonds de concours de voiries
Indemnités des Elus – Enveloppe indemnitaire globale de base avec les majorations légales
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 89 – Indemnités des Elus – Enveloppe indemnitaire globale de base avec les majorations légales
Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Nelumbo
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 100 – Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Nelumbo
NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 111 – NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Principal
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 90 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
Convention partenariale et financière 2021-2024 avec l’association du Personnel communal
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 101 – Convention partenariale et financière 2021-2024 avec l’association du Personnel communal
Ouvertures dominicales des commerces
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 112 – Ouvertures dominicales des commerces
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Construction d’une gendarmerie
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 91 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Construction d’une gendarmerie
Convention partenariale et financière 2021-2024 à conclure avec ABA
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 102- Convention partenariale et financière 2021-2024 à conclure avec ABA
Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 113 – Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation