Adhésion aux prestations « hygiène et sécurité au travail » proposées par le Centre de Gestion de la Loire
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 126 – Adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail proposées par le CDG42
Budget primitif Commune 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 116 – Budget primitif de la Commune 2021
Budget annexe « Parc des Forges » 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 117 – Budget annexe Parc des Forges 2021
Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 118- Clôture du budget annexe Construction d’une gendarmerie au 31.12.2020
Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 119 – Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires à la Comptable
Tarifs 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 120 – Tarifs 2021
Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 121 – Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’AC
Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 122- Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Mesures Covid 19 : annulation de loyers
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 123- Mesures Covid 19 – annulation de loyers
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Parc des Forges
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 92 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Parc des Forges
Avenant pour subvention 2021 pour la SAS ABFC
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 103- Avenant subvention 2021 – ABFC – SAS
Budget Commune 2020 – Décision Modificative n° 4
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 93- Budget Commune 2020 – Décision Modificative n° 4