Adhésion au service « pôle santé au travail » proposé par le Centre de Gestion de la Loire
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 125 – Adhésion au service Pôle santé au travail proposé par le CDG42
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 115 – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Adhésion aux prestations « hygiène et sécurité au travail » proposées par le Centre de Gestion de la Loire
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 126 – Adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail proposées par le CDG42
Budget primitif Commune 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 116 – Budget primitif de la Commune 2021
Budget annexe « Parc des Forges » 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 117 – Budget annexe Parc des Forges 2021
Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 118- Clôture du budget annexe Construction d’une gendarmerie au 31.12.2020
Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 119 – Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires à la Comptable
Tarifs 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 120 – Tarifs 2021
Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 121 – Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’AC
Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Nelumbo
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 100 – Convention partenariale et financière 2021-2024 avec le Nelumbo
NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 111 – NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Principal
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 90 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021