Programmation 2021 du Contrat de Ville
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 09 – Programmation 2021 du Contrat de Ville
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 05 – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 04 – NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 01 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM – avis du Conseil Municipal
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 08 – Enquête publique préalable à une DIG demandée par SEM – Avis du CM
Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 03 – Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 02 – Modification de la composition des groupes de travail
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 06 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 122- Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Mesures Covid 19 : annulation de loyers
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 123- Mesures Covid 19 – annulation de loyers
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 124 – Demande de subvention auprès de la Région pour le Théâtre du Parc
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 114 – Règlement intérieur du Conseil Municipal