Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 05 – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 06 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 07 – Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur
Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM – avis du Conseil Municipal
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 08 – Enquête publique préalable à une DIG demandée par SEM – Avis du CM
Programmation 2021 du Contrat de Ville
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 09 – Programmation 2021 du Contrat de Ville
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 01 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 02 – Modification de la composition des groupes de travail
Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 03 – Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 119 – Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires à la Comptable
Tarifs 2021
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 120 – Tarifs 2021
Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 121 – Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’AC
Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Date de parution : le jeudi 24 décembre 2020
Téléchargez la délibération : 122- Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger