Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-29 – Mise en oeuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-19 – Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021
Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-10 – Modification de la délibération d’attribution des délégations du CM au Maire
Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-11 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-12 – Modification du tableau des effectifs
Pacte de gouvernance de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-13 – Pacte de gouvernance de SEM
Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-14 – Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-15 – Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-16 – Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le Syndicat mixte des trois Ponts
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-17 – Convention de gestion et d’assistance avec le Syndicat des 3 Ponts
Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-18 – Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Programmation 2021 du Contrat de Ville
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 09 – Programmation 2021 du Contrat de Ville