Budget Commune 2020 – Compte administratif
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-32 – Budget Commune 2020 – compte administratif
NOVIM – approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-43 – NOVIM – approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Mise en œuvre d’un Compte Epargne-Temps
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-22 -Mise en oeuvre d’un Compte Epargne-Temps
Convention de prêt à usage pour le réseau Très Haut Débit avec le SIEL
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-23 – Convention de prêt à usage pour le réseau THD avec le SIEL
Autorisation de signer une demande de permis de démolir rues M. de Bourbon et de la Guérite
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-24 – Autorisation de signer une demande de permis de démolir rues M. de Bourbon et de la Guérite
Autorisation de signer une demande de permis de démolir impasse de la Paix
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-25 – Autorisation de signer une demande de permis de démolir impasse de la Paix
Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la crèche « L’envol des Bambins »
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-26 – Convention objectifs financement CAF pour la crèche
Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-27-Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022
Chantiers éducatifs 2021
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-28 – Chantiers éducatifs 2021
Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-29 – Mise en oeuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-19 – Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021
Médiathèque – Organisation d’un concours photos
Date de parution : le jeudi 01 avril 2021
Téléchargez la délibération : 2021-30 – Médiathèque – Organisation d’un concours photos