Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport ANDES
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-54 – Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport ANDES
Budget Commune 2020 – Affectation du résultat
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-33 – Budget Commune 2020 – Affectation du résultat
NOVIM – avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-44- NOVIM – avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
Mise en oeuvre d’un réseau caméra sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-55 – Mise en oeuvre d’un réseau caméra sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-34 – Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
NOVIM – avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-45 – NOVIM – avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
Adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique du SIEL-TE Loire
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-56 – Adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique du SIEL-TE Loire
Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Actualisation d’une AP-CP
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-35 – Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Actualisation d’une AP-CP
NOVIM – garantie d’emprunt pour l’opération construction d’une gendarmerie
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-46- NOVIM – garantie d’emprunt pour l’opération construction d’une gendarmerie
Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Création de deux AP-CP
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-36 – Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Création de deux AP-CP
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-47 – Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Constitution de provision pour risques et charges – budget principal
Date de parution : le mardi 01 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-37 – Constitution de provision pour risques et charges – budget principal