Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle communale
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-74 – Convention avec Mutualia pour la mise en place d’une mutuelle communale
Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-75 – Convention Camp de base pour la coupe du monde de rugby 2023
Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-76 – Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-77 – Cession d’une emprise foncière à l’Entreprise Marrel
Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-78 – Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-79 – Régularisation d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-80 – Travaux d’extension IGC télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-70 – Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe avec majorations
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-60 -Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe avec majorations
Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-71 – Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Budget Construction d’une gendarmerie – Compte de gestion 2020
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-61 – Budget Construction d’une gendarmerie – Compte de gestion 2020
Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-72 – Création d’un Conseil Municipal des Enfants