Election d’un Adjoint
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez une délibération : 2021-58 – Election d’un Adjoint
Acquisition au titre d’alignement rue Etienne Mimard
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-69 – Acquisition au titre d’alignement rue Etienne Mimard
Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe globale de base
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-59 – Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe globale de base
Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-70 – Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe avec majorations
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-60 -Actualisation des indemnités des Elus – enveloppe avec majorations
Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-71 – Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Budget Construction d’une gendarmerie – Compte de gestion 2020
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-61 – Budget Construction d’une gendarmerie – Compte de gestion 2020
Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-72 – Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Budget Construction d’une gendarmerie – Compte administratif 2020
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-62 – Budget Construction d’une gendarmerie – Compte administratif 2020
Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-73 – Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs
Garantie d’emprunt pour la SA HLM Cité Nouvelle
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-63 – Garantie d’emprunt pour la SA HLM Cité Nouvelle
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-64 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022