CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-94 – CAP METROPOLE – Rapports de gestion 2020
Constitution d’une servitude de passage
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-95 – Constitution d’une servitude
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-85 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-96 – Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-86 – Modification de la composition des groupes de travail
Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-97 – Contrat de prêt pour l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Désignation d’un représentant à EPURES
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-87 – Désignation d’un représentant à EPURES
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-88 -Modification du tableau des effectifs
Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-78 – Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-79 – Régularisation d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-80 – Travaux d’extension IGC télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-81 – Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal