Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-96 – Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-86 – Modification de la composition des groupes de travail
Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-97 – Contrat de prêt pour l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Désignation d’un représentant à EPURES
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-87 – Désignation d’un représentant à EPURES
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-88 -Modification du tableau des effectifs
Recours au Service National Universel
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-89 – Recours au Service National Universel
Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-90 – Modification du contrat groupe – Assurance statutaire- CNP-SOFAXIS
Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-91 – Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-81 – Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-82 – Modification du tableau des effectifs
Recours au contrat d’apprentissage
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-83 – Recours au contrat d’apprentissage
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-84 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu