Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-122 – Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des critères de décence des logements
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-123 – Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des logements
Subventions allouées pour l’année 2022
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-102 – Subventions allouées pour l’année 2022
Schéma départemental pour l ‘accueil et l’habitat des gens du voyage 2021-2026 – avis du Conseil Municipal
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-113 – Schéma départemental pour les gens du voyage 2021-2026 – avis du Conseil Municipal
Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABLS Basket
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-103 – Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABLS Basket
Voeu pour le classement en REP des écoles primaires situées sur La Chapelle
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-114 – Voeu pour le classement en REP des écoles primaires situées sur La Chapelle
Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC SAS
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-104 – Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC SAS
Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC Association
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-105 – Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC Association
Avenant 2022 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-106 – Avenant 2022 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
Avenant 2022 à la convention financière avec le RCAB
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-107 – Avenant 2022 à la convention financière avec le RCAB
Avenant 2022 à la convention financière avec le Tennis Club
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-108 – Avenant 2022 à la convention financière avec le Tennis Club
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-98 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal Rapport d’Orientations Budgétaires 2022