Avenant 2022 à la convention financière avec le Nelumbo
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-109 – Avenant 2022 à la convention financière avec le Nelumbo
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
/ Téléchargez la délibération : 2021-99 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
Enquête publique relative à une demande de la Société SOFOREC – Avis du Conseil Municipal
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-110 – Enquête publique relative à une demande de la Société SOFOREC – Avis du Conseil Municipal
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-100 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Convention de mise à disposition pour un poste de transformation avec ENEDIS
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-111 – Convention de mise à disposition pour un poste de transformation avec ENEDIS
Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 2
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-101-Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 2
Ouverture dominicale des commerces en 2022
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-112 – Ouverture dominicale des commerces en 2022
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-92 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour 2021-2022
NOVIM : rapport de gestion 2020
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-93- NOVIM – Rapport de gestion 2020
CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-94 – CAP METROPOLE – Rapports de gestion 2020
Constitution d’une servitude de passage
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-95 – Constitution d’une servitude
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-85 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale