Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC Association
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-105 – Avenant 2022 à la convention financière avec l’ABFC Association
Avenant 2022 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-106 – Avenant 2022 à la convention financière avec le FAC Athlétisme
Avenant 2022 à la convention financière avec le RCAB
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-107 – Avenant 2022 à la convention financière avec le RCAB
Avenant 2022 à la convention financière avec le Tennis Club
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-108 – Avenant 2022 à la convention financière avec le Tennis Club
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-98 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Avenant 2022 à la convention financière avec le Nelumbo
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-109 – Avenant 2022 à la convention financière avec le Nelumbo
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
Date de parution : le mercredi 01 décembre 2021
/ Téléchargez la délibération : 2021-99 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
Recours au Service National Universel
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-89 – Recours au Service National Universel
Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-90 – Modification du contrat groupe – Assurance statutaire- CNP-SOFAXIS
Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-91 – Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-92 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour 2021-2022
NOVIM : rapport de gestion 2020
Date de parution : le mardi 26 octobre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-93- NOVIM – Rapport de gestion 2020