Convention partenariale et financière 2021-2024 avec l’association du Personnel communal
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 101 – Convention partenariale et financière 2021-2024 avec l’association du Personnel communal
Ouvertures dominicales des commerces
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 112 – Ouvertures dominicales des commerces
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Construction d’une gendarmerie
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 91 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Construction d’une gendarmerie
Convention partenariale et financière 2021-2024 à conclure avec ABA
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 102- Convention partenariale et financière 2021-2024 à conclure avec ABA
Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 113 – Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Parc des Forges
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 92 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 – Parc des Forges
Avenant pour subvention 2021 pour la SAS ABFC
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 103- Avenant subvention 2021 – ABFC – SAS
Budget Commune 2020 – Décision Modificative n° 4
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 93- Budget Commune 2020 – Décision Modificative n° 4
Avenant pour la subvention 2021 pour l’association ABFC
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 104- Avenant subvention 2021 – ABFC – Association
Budget Commune 2019 – Affectation du résultat
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 94 – Budget Commune 2019 – affectation du résultat
Théâtre du Parc – Remboursement des places de spectacles et mise en œuvre d’un chèque spectacle
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 105 – Théâtre du Parc – Remboursement des places de spectacles
Subventions allouées pour l’année 2021
Date de parution : le mardi 24 novembre 2020
Téléchargez la délibération : 95 – Subventions allouées pour l’année 2021