Indemnités de fonction des élus
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 38 – Indemnités de fonction des élus
Mesures Covid-19 – Annulation de la redevance d’occupation du domaine public
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 50 – Mesures Covid-19 – Annulation de la redevance d’occupation du domaine public
Désignation des délégués au SIEL
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 28 – Désignation des délégués au SIEL
Majoration des indemnités de fonction des élus
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 39 – Majoration des indemnités de fonction des élus
Mesures Covid-19 – Remboursement des places de spectacles et ateliers du Théâtre du Parc
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 51 – Mesures Covid-19 – Remboursement des places de spectacles et ateliers du Théâtre du Parc
Désignation des représentants à NOVIM
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 29 – Désignation des représentants à NOVIM
Budget Commune 2019 – compte de gestion
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 40 – Budget Commune 2019 compte de gestion
Mesures Covid-19 – Remboursement des activités
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 52 – Mesures Covid-19 – Remboursement des activités
Désignation des représentants à CAP METROPOLE
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 30 – Désignation des représentants à CAP METROPOLE
Tarifs du Théâtre du Parc
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 53 – Tarifs du Théâtre du Parc
Désignation des représentant à EPURES
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 31 – Désignation des représentant à EPURES
Budget Commune 2019 – affectation du résultat
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 42 – Budget Commune 2019 – affectation du résultat