Désignation de représentants à l’EHPAD
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 33 – Désignation de représentants à l’EHPAD
Demande de surclassement démographique
Date de parution : le lundi 20 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 58 – Demande de surclassement démographique
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints
Date de parution : le samedi 04 juillet 2020
Téléchargez le Procès-verbal et la feuille de proclamation : PV de l’élection du Maire et des Adjoints et feuille de proclamation
Fixation du nombre d’Adjoints
Date de parution : le samedi 04 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 24- Fixation du nombre d’adjoints
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 13 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
Budget Commune 2020 : décision modificative n° 2
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 14 – Budget Commune 2020 – DM n° 2
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 – annulation de loyers commerçants et étudiants
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 15 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – annulation de loyers
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 – droit de place aux forains
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibérations : 16 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – droit de place forains
Centre de Gestion de la Loire : convention pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 17 – CDG42 – convention traitement des dossiers allocations de chômage
Mise en place du télétravail
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 18 – Mise en place du télétravail
ENEDIS : conventions de servitude
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 19 – Enedis – conventions de servitude
Carte scolaire 2020-2021 : fermeture d’une classe
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Téléchargez la délibération : 21 – Carte scolaire 2020-2021 – fermeture d’une classe