Convention de mécénat Centre d’interprétation de la première ligne de chemin de fer
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 02 – Convention de mécénat Centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2021
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 03 – TLPE – tarifs 2021
Alignement chemin des vergers
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 04 – Alignement chemin des vergers
Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 128 – Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Budget Commune 2019 – Décision Modificative N° 3
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 118 – Budget Commune 2019 – DM N° 3
Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 129 – Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Budget primitif Commune 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 119 – Budget Commune 2020
Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 130 – Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Budget Primitif Parc des Forges 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 120 – Budget Parc des Forges 2020
Plan de formation des agents pour 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 131 – Plan de formation des agents pour 2020
Budget Primitif Construction d’une gendarmerie 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 121 – Budget Construction d’une gendarmerie 2020
Tarifs 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 122 – Tarifs 2020