Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 123 – Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 124 – Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale
Date de parution : le jeudi 19 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 125 – Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale
Dissolution du SIPAB et conditions de sa liquidation
Date de parution : le jeudi 19 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 126 – Dissolution du SIPAB et conditions de sa liquidation
Avenant n° 5 à la convention de concession avec NOVIM
Date de parution : le jeudi 19 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 127 – Avenant n° 5 à la convention de concession avec NOVIM
Débat d’Orientations Budgétaires 2020 – Budget Annexe Parc des Forges
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 96 – DOB 2020 – Budget Annexe Parc des Forges
Avenant subvention 2020 – TENNIS CLUB
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 107 – Avenant subvention 2020 – TENNIS CLUB
Débat d’Orientations Budgétaires 2020 – Budget annexe Construction d’une gendarmerie
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 97 – DOB 2020 – Budget Annexe Construction d’une gendarmerie
Avenant subvention 2020 – le Nelumbo
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 108- Avenant subvention 2020 – le Nelumbo
Création d’un budget annexe pour la construction d’une gendarmerie
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 98 – Création d’un budget annexe pour la construction d’une gendarmerie
Convention Tir Sportif Loire Sud
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 109 – Convention Tir Sportif Loire Sud
Subventions allouées pour l’année 2020
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Télécharger la délibération : 99 – Subventions allouées pour l’année 2020