Régularisation de l’alignement rue des chênes
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 110 – Régularisation de l’alignement rue des chênes
Avenant subvention 2020 – Andrézieux-Bouthéon Animation
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 100 – Avenant subvention 2020 – Andrézieux-Bouthéon Animation
Autorisation de signer une demande de permis de démolir
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 111 – Autorisation de signer une demande de permis de démolir
Avenant subvention 2020 – Association du personnel communal
Date de parution : le mardi 03 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 101- Avenant subvention 2020 – Association du personnel communal
Convention pour l’intervention d’une musicothérapeute au Conservatoire
Date de parution : le mercredi 06 novembre 2019
Télécharger la délibération : 93 – Convention pour l’intervention d’une musicothérapeute au Conservatoire
Convention d’objectifs et de financement du centre social Le Nelumbo 2020-2023
Date de parution : le mercredi 06 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 94 – Convention d’objectifs et de financement du centre social Le Nelumbo 2020-2023
Budget Commune 2019 – Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 91 – Budget Commune 2019 – Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Budget Commune 2019 – Décision modificative n° 2
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 92 – Budget Commune 2019 – DM n° 2
Installation classée de la société RDS – avis du CM
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 86 – Installation classée de la société RDS – avis du CM
Cession d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 87 – Cession d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Cession d’une emprise foncière à une entreprise
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 88 – Cession d’une emprise foncière à une entreprise
Cession d’une maison rue Alexander Fleming
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 89 – Cession d’une maison rue Alexander Fleming