Convention de financement avec la Ville de Saint Etienne pour le centre de tir sportif
Date de parution : le mardi 05 novembre 2019
Téléchargez la délibération : 90 – Convention de financement Ville de St Etienne centre de tir sportif
Assurance des risques statutaires du personnel
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 80 – Assurance des risques statutaires du personnel
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 81 – Modification du tableau des effectifs
Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 82 – Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Cession d’un local rue Claude Limousin
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 72 – Cession d’un local communal rue Claude Limousin
Avenant à la convention avec l’école privée J. d’Arc pour 2019-2020
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée J. d’Arc pour 2019-2020
Cession d’une emprise de voirie Traverse des Fournels
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 73 – Cession d’une emprise de voirie Traverse des Fournels
Octroi d’une aide financière pour habitat dégradé
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 84 – Octroi d’une aide financière pour habitat dégradé
Cession de terrain rue des Garennes
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 74 – Cession de terrain rue des Garennes
Convention cadre de dépôts d’objets au Château de Bouthéon
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 85 – Convention cadre de dépôts d’objets au Château de Bouthéon
Versement de fonds de concours à SEM
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 75 – SEM – Versement de fonds de concours de voiries
SEM – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 76 – SEM – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage