Assurance des risques statutaires du personnel
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 80 – Assurance des risques statutaires du personnel
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 81 – Modification du tableau des effectifs
Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Date de parution : le vendredi 27 septembre 2019
Téléchargez la délibération : 82 – Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour la création d’une salle multi-activités à Bouthéon
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 62 – Autorisation de signer une demande de PC pour la création d’une salle multi-activités à Bouthéon
Dénomination de voies
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 63 – Dénomination de voies
Marché de fournitures pour le centre d’interprétation de la première ligne de chemin de fer
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 64 – Marché de fournitures pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Remise foncière d’une voie ferrée de la ZAC l’Orme les Sources
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 65 – Remise foncière d’une voie ferrée de la ZAC l’Orme les Sources
Changement de nom et modification des statuts de la SEDL
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 66 – Changement de nom et modification des statuts de la SEDL
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 67 – Modification du tableau des effectifs
Recours à des emplois contractuels au conservatoire
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 68 – Recours à des emplois contractuels au conservatoire
Tarif complémentaire pour la médiathèque
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 69 – Tarif complémentaire pour la médiathèque
Convention cadre à conclure avec des intervenants pendant la pause méridienne
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 70 – Convention cadre à conclure avec des intervenants pendant la pause méridienne