Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’aménagement d’un local pour les scouts
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 60 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’un local pour les scouts
Charte de coopération culturelle
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 71 – Charte de coopération culturelle
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’aménagement d’une salle pour le Comité de cyclisme de la Loire
Date de parution : le vendredi 26 juillet 2019
Téléchargez la délibération : 61 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’une salle pour le Comité de cyclisme de la Loire
Modification de tarifs
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 51 – Modification de tarifs
Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 52 – Convention de coordination de la PM et des forces de sécurité de l’Etat
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 53 – Modification du tableau des effectifs
Modification de la composition du Conseil Métropolitain
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 43 – Modification de la composition du Conseil Métropolitain
Dénomination de voies et d’un rond-point
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 54 – Dénomination de voies et d’un rond-point
Budget Commune – Compte Administratif 2018
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 44 – Budget Commune – Compte Administratif 2018
Cession de l’ex-gare de Bouthéon
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 55 – Cession de l’ex-gare de Bouthéon
Budget Commune – Compte de Gestion 2018
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 45 – Budget Commune – Compte de Gestion 2018
ZAC de l’Orme les Sources – rétrocession du foncier par la SEDL
Date de parution : le jeudi 27 juin 2019
Téléchargez la délibération : 56 – ZAC de l’Orme les Sources – Rétrocession du foncier par la SEDL