ZAC des Terrasses d’Andrézieux approbation du CRAC 2018
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 36-ZAC des Terrasses d’Andrézieux approbation du CRAC 2018
Dénomination de voies
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 37-Dénomination de voies
CAF – Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 38-CAF – Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
CAF – Conventions pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement périscolaire et extrascolaire 2019-2022
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 39-CAF Conventions pour l’ALSH périscolaire et extrascolaire 2019-2022
Programmation 2019 du Contrat de Ville
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 40-Programmation 2019 du Contrat de Ville
Modification de la composition des commissions
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 30-Modification de la composition des commissions
Participation au financement du permis de conduire
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 41-Participation au financement du permis de conduire
Désignation d’un représentant au CCAS
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 31-Désignation d’un représentant au CCAS
Chantiers éducatifs 2019
Date de parution : le mardi 30 avril 2019
Téléchargez la délibération : 42-Chantiers éducatifs 2019
Conventions avec la SAS de football
Date de parution : le jeudi 04 avril 2019
Téléchargez la délibération : 28 – Conventions avec la SAS de football
Conventions avec l’association de football
Date de parution : le jeudi 04 avril 2019
Téléchargez la délibération : 29 – Conventions avec l’association de football
Contributions directes : vote des taux 2019
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 22 – Contributions directes – vote des taux 2019