Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 01 – Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 12 – Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques
Demande de fonds de concours pour le raccordement du dojo au réseau de chaleur
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 02 – Demande de fonds de concours pour le raccordement du dojo au réseau de chaleur
Convention de prestations de services avec l’Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 13 – Convention de prestations de services avec l’Office de Tourisme de SEM
Demande de fonds de concours pour le raccordement du centre de tir au réseau de chaleur
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 03 – Demande de fonds de concours pour le raccordement du centre de tir au réseau de chaleur
Conditions de paiement de congés et primes dus aux agents ayant quitté la Collectivité
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 14 – Conditions de paiement de congés et primes dus aux agents ayant quitté la Collectivité
Cession d’une propriété communale Espace Benoit Fourneyron
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 04 – Cession d’une propriété communale Espace Benoit Fourneyron
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 15 – Modification du tableau des effectifs
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 05 – Autorisation de signer une demande de PC pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 16 – Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 06 – Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 17 – Délégation au CDG42 pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents