Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 06 – Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 17 – Délégation au CDG42 pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents
Installation classée de la Société Haubtmann : avis du Conseil Municipal
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 07 – Installation classée de la Société Haubtmann – avis du Conseil Municipal
Réévaluation de la subvention aux Centres de Formation des Apprentis et aux Maisons Familiales Rurales
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 18 – Réévaluation de la subvention aux CFA et aux MFR
Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 08 – Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 19 – Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Dénomination de voies
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 09 – Dénomination de voies
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 20 – Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 10 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole et restitution de la compétence lycées et collèges
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 11 – Modification des statuts de SEM et restitution de la compétence lycées et collèges
Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 01 – Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 12 – Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques