Contributions directes : vote des taux 2019
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 22 – Contributions directes – vote des taux 2019
Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2020
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 23 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2020
Accord transactionnel relatif au droit à l’image
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération :
Cession d’une emprise communale sise Les Camélias
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 25 – Cession d’une emprise communale sise Les Camélias
Cession d’une emprise communale aux Peyrardes
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 26 – Cession d’une emprise communale aux Peyrardes
Dénomination de voies
Date de parution : le vendredi 29 mars 2019
Téléchargez la délibération : 27 – Dénomination de voies
Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 08 – Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 19 – Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Dénomination de voies
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 09 – Dénomination de voies
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 20 – Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 10 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole et restitution de la compétence lycées et collèges
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 11 – Modification des statuts de SEM et restitution de la compétence lycées et collèges