Installation classée de la Société Haubtmann : avis du Conseil Municipal
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 07 – Installation classée de la Société Haubtmann – avis du Conseil Municipal
Réévaluation de la subvention aux Centres de Formation des Apprentis et aux Maisons Familiales Rurales
Date de parution : le vendredi 22 février 2019
Téléchargez la délibération : 18 – Réévaluation de la subvention aux CFA et aux MFR
Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Date de parution : le jeudi 10 janvier 2019
Téléchargez la délibération : 111 – Travaux en régie – actualisation du tarif horaire.pdf
Ouvertures dominicales des commerces
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 116 – Ouvertures dominicales des commerces .pdf
Avenant n° 1 au bail du restaurant de Bouthéon
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 117 – Avenant n°1 au bail du restaurant de Bouthéon .pdf
Budget Commune 2018 – décision modificative n° 3
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 107 – Budget Commune 2018-DM n° 3.pdf
Renouvellement de bail pour le local du Progrès
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 118 – Renouvellement de bail pour le local du Progrès .pdf
Budget primitif Commune 2019
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 108 Budget primitif 2019 Commune.pdf
Permanences mensuelles d’avocats – approbation d’une convention
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 119 – Permanences mensuelles d’avocats – approbation d’une convention
Budget primitif Parc des Forges 2019
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 109 – Budget primitif 2019 Parc des Forges.pdf
Tarifs 2019
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 110 – Tarifs 2019.pdf
Mise en place du RIFSEEP
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 112 – Mise en place du RIFSEEP.pdf