Avenant n° 1 au bail du restaurant de Bouthéon
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 117 – Avenant n°1 au bail du restaurant de Bouthéon .pdf
Budget Commune 2018 – décision modificative n° 3
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 107 – Budget Commune 2018-DM n° 3.pdf
Renouvellement de bail pour le local du Progrès
Date de parution : le mercredi 26 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 118 – Renouvellement de bail pour le local du Progrès .pdf
Transfert de diverses compétences sans impact financier
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 106 – Transfert de diverses compétences sans impact financier.pdf
Avenant subvention 2019 NELUMBO
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 94 – Avenant subvention 2019 Nelumbo.pdf
DOB 2019 Budget principal
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 84 – DOB 2019 Budget principal.pdf
Convention pour la confection de repas par la cuisine centrale
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 95 – Convention pour la confection de repas par la cuisine centrale.pdf
DOB 2019 – Budget annexe Parc des Forges
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 85 – DOB 2019 Budget annexe Parc des Forges.pdf
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 96 – Modification du tableau des effectifs.pdf
Subventions aux associations 2019
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 86 – Subventions aux associations 2019.pdf
Avenant subventions 2019 ABA
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 87 – Avenant subventions 2019 ABA.pdf
Avenant subvention 2019 association du personnel
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 88 – Avenant subvention 2019 association du personnel.pdf