DOB 2019 – Budget annexe Parc des Forges
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 85 – DOB 2019 Budget annexe Parc des Forges.pdf
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 96 – Modification du tableau des effectifs.pdf
Subventions aux associations 2019
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 86 – Subventions aux associations 2019.pdf
Avenant subventions 2019 ABA
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 87 – Avenant subventions 2019 ABA.pdf
Avenant subvention 2019 association du personnel
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 88 – Avenant subvention 2019 association du personnel.pdf
Avenant subvention 2019 ABLS
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 89 – Avenant subvention 2019 ABLS.pdf
Dénomination de voies
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 102 – Dénomination de voies .pdf
Avenant subvention 2019 ASF
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 90 – Avenant subvention 2019 ASF.pdf
RPQS 2017 eau potable
Date de parution : le mardi 04 décembre 2018
Téléchargez la délibération : 103 – RPQS 2017 eau potable .pdf
Renouvellement de l’adhésion au service de gestion des retraites
Date de parution : le vendredi 30 novembre 2018
Téléchargez la délibération : 97 – Renouvellement de l’adhésion au service de gestion des retraites.pdf
Adhésion au Système d’Information Géographique GéoLoire42
Date de parution : le vendredi 30 novembre 2018
Téléchargez la délibération : 100 – Adhésion au système d’information géographique GéoLoire42.pdf
Retrait d’une délibération approuvant la cession de parcelles communales à Bouthéon
Date de parution : le vendredi 30 novembre 2018
Téléchargez la délibération : 101 – Retrait d’une délibération approuvant la cession de parcelles communales à Bouthéon .pdf