Désignation d’un délégué CNAS
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 35 – Désignation d’un délégué CNAS
Budget Parc des Forges – Décision modificative n° 1
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 47 – Budget Parc des Forges – Décision modificative n° 1
Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 25-Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Désignation d’un correspondant défense
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 36 – Désignation d’un correspondant défense
Admission en non valeur des créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 48 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables et éteintes
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 26 – Election des membres de la CAO
Convention relative à la mise en place de colos apprenantes
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 59 – Convention relative à la mise en place de colos apprenantes
Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 37 – Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Mesures Covid-19 – Annulation de loyers
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 49 – Mesures Covid-19 – Annulation de loyers
Composition des groupes de travail
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 27 – Composition des groupes de travail
Chantiers éducatifs 2020
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 60 – Chantiers éducatifs 2020
Indemnités de fonction des élus
Date de parution : le mercredi 22 juillet 2020
Téléchargez la délibération : 38 – Indemnités de fonction des élus