Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien
Tarifs complémentaires 2026
Désignation d’un délégué au CNAS
Désignation des représentants dans les conseils d’école des groupes scolaires
Désignation des représentants dans les conseils d’administration des établissements d’enseignement secondaire
Désignation des représentants à l’EHPAD Les Terrasses
Désignation des représentants au sein de la CLECT
Désignation d’un représentant à EPURES
Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de CAP METROPOLE
Désignation du représentant permanent de l’assemblée spéciale et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de NOVIM
Désignation des délégués au SIEL-TE LOIRE
Création d’une Commission Consultative des marchés forains et adoption de son règlement
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Constitution et désignation de ses membres
