Régime indemnitaire de la filière police – Instauration de l’indemnité spéciale de Fonction et d’engagement (ISFE)
Tarifs municipaux 2025
Procès verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire aux Pompiers Humanitaires Français en faveur des sinistrés de Mayotte
Saint-Etienne Tourisme et Congrès – Convention de partenariat relative au dispositif « Saint-Etienne City Card » pour le Château de Bouthéon
Saint-Etienne Tourisme et Congrès – Conventions de prestations de services pour le Château et l’Aventure du train
Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes
- 2024-137-Bilan des actions entreprises suite aux recommandations de la CRC (149,27 Ko, pdf)
- 20-07- Bilan des actions entreprises suite au rapport de la CRC (174,27 Ko, pdf)
- 20-07- Annexe- Arrêté retrait délégation C Chapot (1) (121,82 Ko, pdf)
- 20-07- Annexe- Arrêté de délégation C. Chapot conseiller délégué (129,62 Ko, pdf)
- 20-07- Annexe- délibération protocole relatif au temps de travail (205,95 Ko, pdf)
- 20-07- Annexe- Nomenclature (834,63 Ko, pdf)
Compostond – Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires au sein des restaurants scolaires
- 2024-136 -Compostond - convention valorisation des déchets au sein des restaurants scolaires (134,14 Ko, pdf)
- 19-07- Compostond - Convention 2025 (148,75 Ko, pdf)
Sectorisation des écoles publiques dès la rentrée scolaire 2025-2026 – actualisation
CAF – Convention pour la réalisation de diagnostics de vérification des critères de décence des logements
- 2024-134- CAF- Convention pour diagnostics de critères de décence des logements (141,53 Ko, pdf)
- 17-07- CAF - Convention pour diagnostics des décences des logements 2025- 2027 (271,78 Ko, pdf)